Chantal Oms

De: Chantal OMS
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de Courbevoie
Groupe:
Tribunal d'instance de Courbevoie
tribunal
tribunal_instance="Courbevoie"
suppleant
JUSB1407026A(source BOMJ)
nomination
18 Mars 201418/03/2014
De: Oms (Chantal)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Courbevoie
Remplace:Mme Guerra (Evangelina), épouse Rana das Neves
Groupe:
Tribunal d'instance de Courbevoie
tribunal
tribunal_instance="Courbevoie"
suppleant
JORFTEXT000000604864(source JORF)
nomination
27 Septembre 200627/09/2006
De: Oms (Chantal)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
suppleant
JORFTEXT000000196585(source JORF)
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Oms (Chantal)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Nanterre
Remplace:
Mme Retail
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nanterre
date_debut="1996-07-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
suppleant
JORFTEXT000000378318(source JORF)
nomination
02 Août 199602/08/1996